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Aides par région

Dans le cadre d'une installation solaire photovoltaïque, l'état et les régions peuvent vous apporter des aides substantielles, qui vous permettront un amortissement plus rapide sur l'investissent réalisé.

 

Les aides se répartissent principalement de façons suivantes :

 

• En crédit d'impôts :
  • Le crédit d'impôt est calculé sur les bases suivantes :
    • Le nombre d'adulte, salarié ou retraité, dans un foyer (2 maximums)
    • Le nombre d'enfants à charge
    • Le montant des travaux déjà réalisé ayant donné préalablement droit à un crédit d'impôt, sur la période entre 2005 et 2012
    • Le coefficient de crédit d'impôt du produit éligible à installer
  • Ainsi l'état accorde une enveloppe disponible pour la période 2005 à 2012 de :
    • 8.000,00 € par adulte
    • 400,00 € par enfant à charge
    • Pour un couple avec deux enfants l'enveloppe s'élèverait donc à (8.000 X 2) + (400 X 2) = 16.800,00 €
    • Les installations de panneaux photovoltaïque ont actuellement un coefficient de crédit d'impôt de 50%. L'état prendra donc à sa charge, si l'installation est conforme à sa prescription, dans sa forme et dans sa réalisation, 50 % du montant du matériel, plafonné par la disponibilité de l'enveloppe..
    • Pour exemple :
      • Le couple dispose d'une enveloppe de 16.800 €
      • Les panneaux photovoltaïques lui coûtent 20.000 €
      • L'état, en fonction de l'imposition de ce couple, déduira ou versera pour un montant total de 8.400 €. Le 50% du prix du matériel n'est pas atteint, car 50% de la disponibilité du couple ne représente que ces 8.400 €. En revanche, si le coût des panneaux est moindre, (fixons le à 10.000 €), l'état prendra à sa charge 5.000 €. Les 10.000 € viendront en déduction de l'enveloppe d'origine de 16.800 € et il restera pour d'autre travaux une disponibilité de 6.800 €.
  • Le crédit d'impôt est récupérable, aux environs du mois de septembre, l'année suivant des travaux, sur déclaration.

 

• En aides régionale qui prennent des formes diverses en fonction des régions :
  • Les aides régionale sont quant à elle très variable d'une région à une autre.
  • Pour exemple :
    • En région d'Ile-de-France, elle seront proposée sur le coût de la main d'oeuvre
    • En région Picardie, c'est sur le "KiloWatt crête" de l'installation photovoltaïque que va être fait le calcul.
  • Des aides peuvent également vous être proposées par le conseil général de votre département, votre commune ou communauté de communes, renseignez-vous.

    Numéro utiles: Région Picardie, service environnement: 03 22 97 38 89 - Ademe Picardie: 03 22 45 18 90

• Important :
  • si un client achète lui même le matériel en grande surface ou chez un grossiste, et le pose lui même:
    • la TVA sera obligatoirement à 19.6%, le crédit d'impôt et l'aide régionale ne s'appliquent pas.
  • Si ce même client fait appel à une entreprise pour faire poser le matériel qu'il a acheté lui même:
    • le matériel est obligatoirement acheté avec une TVA à 19.6% mais la TVA à 5.5% s'applique sur la pose si l'habitation a plus de 2 ans. En revanche le crédit d'impôt et l'aide régionale ne s'appliquent toujours pas.

 

• Tableau des aides :